Mentions Légales

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I/ EDITION & DIRECTION

L’édition et la direction de la publication du site https://la-cavalerie-equitation.fr  sont assurées par :

Madame Laetitia ISNARD, ès qualité de gérante de la SARL LA CAVALERIE immatriculée au RCS d’AIX-EN-PROVENCE sous le numéro RCS B 982764383 dont le siège social est sis 2220 Route de Puyricard – 13100 AIX EN PROVENCE.

Joignable par mail à lacavaleriequitation@gmail.com

 

II / HEBERGEUR

L’hébergement du Site https://la-cavalerie-equitation.fr est PLANET HOSTER.

Adresse postale du siège :

4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1

Téléphone (France) : +33 (0)1 76 60 41 43

Site web : https://www.planethoster.net/fr/

Formulaire de contact : https://www.planethoster.net/fr/Contact

 

 

III / ACCES AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption ou conséquences d’une nécessité de maintenance.

LA CAVALERIE [SARL) ne pourra aucunement être tenue responsable de toute interruption de service qui interviendrait, celle-ci n’étant pas de son fait, ni d’aucune modification ni suspension des services.

 

IV/ DONNEES PERSONNELLES

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Les données sont stockées dans l’Union Européenne, grâce à des supports conformes au RGPD.

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VII / DROIT APPLICABLE – LITIGES  

Il est expressément convenu entre les Parties que la loi Française régit les stipulations du Contrat, tant pour sa conclusion que pour son interprétation et ses effets.

En cas de différend découlant du présent contrat ou lié à celui-ci, les parties conviennent de se rencontrer afin de chercher à régler le différend par le biais de la négociation ou d’une autre procession appropriée de règlement des litiges, avant de recourir à l’action judiciaire.

 

 

 

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